Usage commercial ou promotionnel de documents patrimoniaux |
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1. Pour publication dans livres et périodiques |
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1 prise de vue numérisée sur couverture |
160 € / unité |
1 prise de vue numérisée sur page intérieure |
50 € / unité |
1 prise de vue numérisée 1/8è page intérieure vignette |
20 € / unité |
1 prise de vue numérisée sur 4è de couverture |
80 € / unité |
2. Pour publication dans une exposition |
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Contenu présenté sur tous supports d'exposition, hors catalogue et produits dérivés |
80 € / unité |
3. Pour publication dans un document de communication |
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Contenu présenté sur tous supports de communication |
Pourcentage négocié sur le montant des ventes en fonction de l'économie du projet (de base 10% des recettes prévisionnelles). Ou, montant forfaitaire (nature ou pécuniaire) négocié en fonction de l'économie du projet. |
4. Pour publication dans le cadre de création d'un produit dérivé |
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Affiches, cartes postales, calendriers, jeux de cartes, timbres, posters, papeterie, packaging, objets, supports de décoration, etc. |
Montant forfaitaire (nature ou pécuniaire) négocié en fonction de l'économie du projet. |
5. Minoration |
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Pour les publications payantes des organismes à caractère scientifique et culturel. |
50,00% en moins |
Dans le cadre d'une utilisation commerciale la mention de source « Collections Médiathèque d'Hyères » est obligatoire. |